Conseil municipal demain lundi à la salle des fêtes

Les membres du conseil se réuniront demain lundi 29 juin à 18 h 30 à la salle des fêtes. À l’ordre du jour :

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.

Détermination du mode de scrutin pour une nomination ou une représentation.

Commissions communales, création et composition.

Commissions d’appels d’offres, création et composition.

Comité d’analyse des offres de mapa (Marché à procédure adaptée). Centre communal d’action sociale. Commission communale des impôts directs.

Commission intercommunale des impôts directs.

Désignation des représentants du Symielevvar.

Désignation des représentants du syndicat mixte du massif de Maures.

Désignation des représentants de l’association des communes forestières du Var.

Désignation des représentants de la mission locale.

Désignation d’un délégué de la commune au sein de la société publique locale « Golfe de Saint-Tropez tourisme ».

Désignation des déléguées devant siéger au sein du syndicat intercommunal varois d’achats alimentaires et divers (SIVAAD).

Désignation des membres du groupement de commandes du SIVAAD.

Convention constitutive du groupement de commandes des collectivités territoriales. Désignation d’un correspondant défense. Désignation d’un représentant à la commission d’attribution des logements de Var Habitat.

Désignation d’un représentant auprès du conseil d’école.

Désignation d’un représentant auprès de la société publique locale ID83.

Désignation des délégués devant siéger au sein de l’association du conservatoire du patrimoine.

Désignation des délégués devant siéger au sein de l’association de la Chapelle Saint-Jean.

Désignation des délégués devant siéger au sein de l’association du moulin de l’Adrech. Droit à la formation des élus. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers.

Modification du tableau théorique des effectifs.

Modification du tarif des locations de transats à la piscine municipale.

Mesures liées à l’épidémie de Covid-19, exonération des droits d’occupation du domaine public. Vote des subventions aux associations 2020. Convention d’objectifs avec l’association du conservatoire du patrimoine.

Subvention au centre communal d’action sociale.

Vote du taux des taxes directes locales pour 2020. Vote du budget primitif commune 2020. Vote du budget primitif assainissement 2020.