Une enveloppe de € pour les associations signoises
Le conseil municipal, réuni jeudi soir sous la présidence du maire Jean Michel, a voté l’ensemble des textes présentés à l’unanimité, à l’exception de la délibération concernant la taxe d’aménagement communal. Sandrine Calcagno et Sylvie Léonardi, élues du FN, ont en effet voté contre la hausse de cette taxe qui a remplacé l’ancienne taxe locale d’équipement. Pour mémoire, elle est applicable à toutes les opérations d’aménagement, et s’applique lors d’un dépôt de permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux. Son ancien taux était de %, mais à la suite de l’accroissement des frais d’équipement et d’aménagement à la charge de la commune, le conseil a décidé de la porter à %.
Taxes foncières et taxe d’habitation restent stables
Dans la foulée, les élus ont décidé de ne pas augmenter les taux des trois taxes locales : sur le foncier bâti (,), sur le foncier non-bâti (,), et la taxe d’habitation (,). Par la suite, a été approuvée l’indexation des indemnités de fonction du maire et des adjoints. Ces indemnités varient en fonction de l’évolution du point d’indice brut de la fonction publique, qui est passé, au
er janvier , de à . En outre, une subvention de € a été accordée à l’association Salamandre Trail pour l’organisation du trail . Le contrat avec la société e Art, pour le feu d’artifice du juillet , a aussi été validé, tout comme le contrat de Baie des Îles d’Or. Par ailleurs, une convention sera signée avec l’ONF pour le contrôle du débroussaillement obligatoire, ainsi qu’un programme d’actions pour . Enfin, retenons que les élus ont approuvé les comptes administratifs et les budgets supplémentaires de la commune, de l’eau et de l’assainissement.