Recours en cascade ?
L’indemnisation d’un conducteur d’une Ferrari endommagée par un ralentisseur ouvre la voie à une multiplication des contentieux.
L’indemnisation par la mairie de Roquebrune-sur-Argens de l’automobiliste à la Ferrari égratignée par un dosd’âne (Var-matin du 28 novembre) est une grande victoire pour Thierry Modolo, le Varois à l’origine du combat contre les ralentisseurs illégaux qui l’a aidé à obtenir gain de cause. Avec l’emballement médiatique suscité par ce fait divers, il espère que cette réussite fera boule de neige, conduisant les maires à une prise de conscience. Son combat continue.
Pourquoi cette victoire est-elle si importante à vos yeux ?
Il y a eu un tapage médiatique impressionnant autour de l’histoire de la Ferrari – on tourne encore avec M et TF en fin de semaine. Cela permet de faire bouger les choses et réveiller les élus. Le maire de Roquebrune compte réaliser un audit sur tous les ralentisseurs : c’est un grand pas, qui amènera je l’espère à une prise de conscience de la part des autres élus. Il a dédommagé la victime, et ouvert la boîte de Pandore.
Vous aviez porté un recours auprès du tribunal administratif de Toulon pour réclamer la destruction des ralentisseurs illégaux de La Garde. Où en êtes-vous ?
Nous avons été déboutés sur une question de forme. Sans avocat, notre recours était un peu anarchique. Nous avons donc formé un nouveau recours, cette fois avec constats d’huissier (une vingtaine a été établie à La Garde), recours amiable etc. Nous sommes sûrs de gagner : la loi est la loi, et le tribunal ne badine pas avec.
Rappelez-nous, quel est le problème entre les ralentisseurs et la loi ?
Partout en France, la plupart sont illégaux, soit par leur hauteur, soit par leur implantation. Prenons pour exemple ceux de Puget-sur-Argens installés au pied d’un rond-point, c’est totalement interdit. Autre exemple, ceux qui sont implantés sur des routes où passent plus de véhicules par jour, c’est interdit. Etc, etc.
Votre combat sur les réseaux sociaux est largement soutenu, mais beaucoup considèrent aussi que les ralentisseurs sont le seul moyen de faire ralentir les automobilistes…
Justement, on fait croire qu’il s’agit d’un équipement de sécurité, mais c’est tout le contraire : un danger et un contresens technique. Le maire de Sanary, Ferdinand Bernhard, l’a bien compris en supprimant à son arrivée les dos-d’âne sur son territoire [il a aussi supprimé les feux tricolores, et mis en place des solutions alternatives, Ndlr]. Au passage d’un ralentisseur, cela neutralise le système électronique, et l’on se retrouve sans frein. Sans oublier le danger décuplé pour les deux-roues, les conséquences néfastes de ces équipements sur les interventions des secours et des forces de l’ordre, sur les problèmes de dos, sur la pollution qu’ils engendrent, et bien sûr sur les dommages sur les véhicules. N’oublions pas non plus que la responsabilité pénale du maire peut être engagée, en cas d’accident.
Vous dites être sollicité de toutes parts au sujet des ralentisseurs ?
Ma pétition sur change.org a atteint les signatures. Partout en France, on me contacte, les gens sont prêts à attaquer leur commune. Au moins une trentaine de procédures pourraient être lancées prochainement.
Et dans le Var ?
C’est en réflexion à SaintMaximin, Brignoles, Le Val, et Draguignan pour le moment.
Quelle est la prochaine étape pour vous ?
Nous comptons nous structurer en association, avec l’appui notamment, je l’espère, du pilote Bernard Darniche. L’objectif sera d’apporter une assistance à tous ceux qui veulent s’attaquer aux dos-d’âne de leur commune : on leur fournit les textes, le dossier « clé en main » pour présenter au maire un recours amiable, et aller plus loin si nécessaire. À cet égard, on attend beaucoup du jugement sur La Garde. S’il nous est favorable, on aura une « carte de visite » pour inciter les élus, d’abord à l’amiable, à se conformer à la loi.
Et en attendant…
La semaine prochaine, on envoie à tous les élus de l’agglomération TPM (Toulon Provence Méditerranée) et un peu au-delà, un courrier de mise en demeure : on leur demande tous les documents afférents aux ralentisseurs, pour qu’ils justifient de leur utilité et de leur légalité. On va étudier tout ça. Et « Monsieur Ferrari » va structurer le combat dans la partie Est-Var.