En route vers la métropole « sans précipitation »
Une dizaine de jours avant sa transformation en métropole, la communauté d’agglomération TPM vient d’adopter des conventions de gestion pour opérer sa mue en douceur
I «l n’y a rien d’exceptionnel ». Comme pour désamorcer par anticipation les critiques ou interrogations acerbes, Hubert Falco a martelé hier qu’il n’y avait « rien d’exceptionnel » à signer les deux conventions de gestion provisoires qu’il soumettait au vote du conseil communautaire. Volontiers rébarbatifs dans leur rédaction, ces documents visent à faire glisser en douceur TPM et ses communes vers le statut de métropole. « Elles vont permettre aux communes d’agir pour le compte de la métropole en 2018, précise Hubert Falco dans un long propos introductif. Nous nous mettons ainsi en ordre de marche pour ne pas perdre de temps. Ces conventions provisoires permettront aux communes d’assurer au nom de la métropole les compétences qui sont dévolues à la métropole. Elles seront ensuite remboursées. C’est pour se donner un temps de réflexion et ne pas tomber dans la précipitation. »
Garantir la continuité
Concrètement, dans l’ordre du jour de ce qui restera comme son dernier conseil communautaire, TPM explique que, bien que la métropole soit créée au 1er janvier 2018, elle « ne possédera pas encore les moyens nécessaires pour l’exercice d’une partie de ses compétences » et que, par exemple, les transferts des personnels ayant vocation à rejoindre les effectifs de la métropole ne «pourront recevoir plein effet avant la date du 1er janvier 2019». Du coup, « dans l’attente de la mise en place de cette organisation pérenne » et pour assurer les missions du service public, l’agglo demande aux communes de « garantir cette continuité ». « La loi nous permet de mettre en place ces conventions, il n’y a rien d’exceptionnel. D’autres métropoles l’ont fait, répète Hubert Falco, irrité que « certains » imaginent que sa machine administrative ait pu peiner à organiser sa mue dans les délais impartis. « On y a travaillé, malgré ce que certains pensent, grince le président de TPM. On est à l’aise. On est conscient que rien n’est simple (..) L’agitation, laissons-la s’agiter. » Du côté de TPM, on assure en effet que passer par ce dispositif provisoire a été décidé de longue date et ne traduit en aucun cas une solution de dépannage adoptée à la dernière minute. Profitant de cette délibération, le président de TPM a par ailleurs une nouvelle fois affiché son enthousiasme à l’idée de voir une métropole prolonger l’action de la communauté d’agglomération. « On ne souhaite pas bâtir une usine à gaz mais rester douze et avoir des moyens pour faire plus, pour avoir une visibilité nationale tout en gardant notre identité. Nous voulons avoir la maîtrise de notre développement et le faire dans l’esprit qui est le nôtre, en s’appuyant sur le savoir-faire communal et la proximité.(...) Les métropoles seront associées aux démarches de planification majeures, tels que le contrat de plan État-Région ou le pacte État-métropole qui nous permettra de bénéficier des fonds spécifiques. (...) Il fallait prendre la place qui est la nôtre sur le territoire national». Concernant le tant attendu décret que le gouvernement doit publier afin d’officialiser la création de la métropole, Hubert Falco a avoué l’attendre «dans les jours à venir». «On nous a fait savoir qu’après la signature du ministre de l’Intérieur, les décrets (celui de Toulon et de Clermont, Ndlr) sont sur les bureaux du Premier ministre. »