Double conseil municipal demain aux Blaquières
Deux séances du conseil municipal auront lieu demain lundi 29 juin, la première à 9 h 30 puis la seconde à 15 h, salle Arthur Bauchet au complexe sportif des Blaquières. À l’ordre du jour figureront à partir de 9h30 les points suivants : ■ Approbation du règlement intérieur du conseil municipal. ■ Détermination du mode de scrutin pour une nomination ou une représentation. ■ Commission communale des impôts di- rects. Désignation des commissaires. ■ Commission intercommunale des impôts direct. Nomination des membres. ■ Demande de dérogation à la règle du repos dominical Blanchisserie LENI, avis de la commune. ■ Lot de plage n°3. Avenant n°1 au soustraité d’exploitation. ■ Règles internes de la commande publique. ■ Débat d’orientation budgétaire. À l’ordre du jour de la seconde partie à 15 h, beaucoup de questions financières ; ■ Reprise anticipée des résultats 2019 et prévision d’affectation, budget commune 2020. ■ Reprise anticipée des résultats 2019 et prévision d’affectation, budget service assainissement 2020, budget service Transport 2020, budget service cimetière 2020, budget parcs de stationnement 2020, budget port communal 2020. ■ Budget unique de la commune, exercice 2020. service Assainissement, service Transport,
service cimetière, service parcs de stationnement, port communal. ■ Subvention de fonctionnement du CCAS. ■ Subvention de fonctionnement allouée au budget transport. ■ Subventions aux sociétés locales, associations et organismes d’intérêt général. Versement pendant l’état d’urgence sanitaire. ■ Association défense animale Grimaudoise (DAG), renouvellement d’une convention de partenariat. ■ Fixation du taux des taxes directes locales pour l’année 2020. ■ Demande d’autorisation de défrichement des parcelles communales AX 24 et AX 16 dans le cadre des travaux du programme FEADER. ■ Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaire à la DECI à intervenir entre la Commune et la CCGST.