Var-Matin (La Seyne / Sanary)

Conseil municipal demain lundi à la salle des fêtes

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Les membres du conseil se réuniront demain lundi 29 juin à 18 h 30 à la salle des fêtes. À l’ordre du jour : ■ Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. ■ Déterminat­ion du mode de scrutin pour une nomination ou une représenta­tion. ■ Commission­s communales, création et compositio­n. ■ Commission­s d’appels d’offres, création et compositio­n. ■ Comité d’analyse des offres de mapa (Marché à procédure adaptée). ■ Centre communal d’action sociale. ■ Commission communale des impôts directs. ■ Commission intercommu­nale des impôts directs. ■ Désignatio­n des représenta­nts du Symielevva­r. ■ Désignatio­n des représenta­nts du syndicat mixte du massif de Maures. ■ Désignatio­n des représenta­nts de l’associatio­n des communes forestière­s du Var. ■ Désignatio­n des représenta­nts de la mission locale. ■ Désignatio­n d’un délégué de la commune au sein de la société publique locale « Golfe de Saint-Tropez tourisme ». ■ Désignatio­n des déléguées devant siéger au sein du syndicat intercommu­nal varois d’achats alimentair­es et divers (SIVAAD). ■ Désignatio­n des membres du groupement de commandes du SIVAAD. ■ Convention constituti­ve du groupement de commandes des collectivi­tés territoria­les. ■ Désignatio­n d’un correspond­ant défense. ■ Désignatio­n d’un représenta­nt à la commission d’attributio­n des logements de Var Habitat. ■ Désignatio­n d’un représenta­nt auprès du conseil d’école. ■ Désignatio­n d’un représenta­nt auprès de la société publique locale ID83. ■ Désignatio­n des délégués devant siéger au sein de l’associatio­n du conservato­ire du patrimoine. ■ Désignatio­n des délégués devant siéger au sein de l’associatio­n de la Chapelle Saint-Jean. ■ Désignatio­n des délégués devant siéger au sein de l’associatio­n du moulin de l’Adrech. ■ Droit à la formation des élus. ■ Convention pour le logement des travailleu­rs saisonnier­s. ■ Modificati­on du tableau théorique des effectifs. ■ Modificati­on du tarif des locations de transats à la piscine municipale. ■ Mesures liées à l’épidémie de Covid-19, exonératio­n des droits d’occupation du domaine public. ■ Vote des subvention­s aux associatio­ns 2020. ■ Convention d’objectifs avec l’associatio­n du conservato­ire du patrimoine. ■ Subvention au centre communal d’action sociale. ■ Vote du taux des taxes directes locales pour 2020. ■ Vote du budget primitif commune 2020. ■ Vote du budget primitif assainisse­ment 2020.

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