Droit de passage et travaux

Je dispose d’un droit de passage créé uniquement pour moi, je suis le seul à l’utiliser pour accéderàmes terres cultivables. Cet accèsm’a été consenti par mon voisin car la servitude de passage, longeant sa maison, lui procure des désagréments. Est-ce que je peux remblayer ce nouvel accès sans son accord pour éviter d’être embourbé l’hiver ? M. M.F. — Roquebrune-sur-Argens

Commelementionnevotreplan jointaucourrier, vousbénéficiez d’undoublepassage. Et comme un fonds enclavé ne peut bénéficier de deux passages obtenus sur la base de l’article  duCodecivil (C. deCass. Ch. des Req.  mai  et TGI Bordeaux,  juin), votre secondaccèsdoit êtreconsidéré comme un droit personnel de passage, c’est- à- dire qu’il s’attache à la personne et non au fonds. A ce titre, un acte sous seing privé a dû être établi (privéde toutepublicité foncière cequi pourravousêtrepréjudiciable sivotrevoisindécède ou vend son fonds), dans lequel devraient figurer divers éléments comme la largeur de l’assiette (à titre indicatif passagepiétons : , m; troupeaux:

, m ; voitures : , m ; machines agricoles et forestières : , m), lemodede passage et les conditions, la répartition des charges et entretienduchemin. Laréponse se trouve forcément dans votre acte. Si teln’était lecas, onpeut considérer le remblaiement (sans augmentation ni déplacement de l’assiette du chemin) comme une opération d’entretien qui est, d’ordinaire, à la charge de celui qui profite du passage. Sauf si ces travaux vous permettront le passage de véhiculesdeplus fort tonnage. Dansce cas-là, votre voisin pourra les considérer comme une « aggravationdeservitude » etvousdemanderade remettre les lieux en l’état.