Entre ca­rences de la loi et in­suf­fi­sance des moyens de contrôle

Le Temps (Tunisia) - - La Une - Ah­med NEMLAGHI

La contre­bande est un fléau mon­dial qui date de­puis que la taxe a été créée et que les fron­tières sont de­ve­nues de plus en plus contrô­lées. Elle concerne no­tam­ment les pro­duits de va­leur ou ceux qui sont rares et ce, en fonc­tion de la loi de l’offre et de la de­mande.

Lutte contre la contre­bande

La contre­bande est un fléau mon­dial qui date de­puis que la taxe a été créée et que les fron­tières sont de­ve­nues de plus en plus contrô­lées. Elle concerne no­tam­ment les pro­duits de va­leur ou ceux qui sont rares et ce, en fonc­tion de la loi de l’offre et de la de­mande. Dans les ré­gions fron­ta­lières ou sur les côtes, la contre­bande est pour échap­per au paie­ment des taxes doua­nières qui ont été de plus fixées par la loi, ou con­cer­nant des pro­duits pro­hi­bés ou mo­no­po­li­sés par l’etat tel que l’al­cool, les stu­pé­fiants ou l’es­sence.

En Tu­ni­sie, la contre­bande est pra­ti­quée en dé­pit des lois qui la pro­hibent et qui pu­nissent sé­vè­re­ment ses au­teurs par des amendes ain­si que par des peines d’em­pri­son­ne­ment. Les ven­deurs à la sau­vette qui sont plus ou moins tra­qués, par les agents mu­ni­ci­paux qui leur confisquent leurs mar­chan­dises, ne sont pas ceux qui nuisent au mar­ché. Ce sont les grands contre­ban­diers qui s’ar­rangent pour faire en­trer des pro­duits par des moyens dé­tour­nés, échap­pant aux taxes doua­nières et contre les­quels il faut sé­vir le plus.

Or par­mi ceux-là il y a ceux qui concur­rencent le mar­ché et portent pré­ju­dice à l’éco­no­mie d’une ma­nière gé­né­rale. Sans par­ler des tra­fi­quants de stu­pé­fiants ain­si que des pas­seurs sans scru­pules qui in­ci­tant à l’émi­gra­tion clan­des­tine, en en­ga­geant des femmes et des en­fants dans des em­bar­ca­tions de for­tune, sans se sou­cier de ce qui peut ad­ve­nir d’eux.

Tous ces cas de contre­bande sont pu­nis par la loi. Mais, la plu­part des ob­ser­va­teurs, s’ac­cordent à dire qu’il n’y a pas de moyens de contrôle ef­fi­caces afin d’en­di­guer le flot de la contre­bande.

Il est né­ces­saire de ren­for­cer le contrôle sur les mar­chan­dises au cours de leur dé­char­ge­ment, dans les mar­chés pu­blics en vé­ri­fiant les fac­tures d’achat. Les com­mer­çants qui veulent s’ac­quit­ter des droits im­po­sés par l’etat de­mandent des es­paces qu’ils sont prêts à payer par une taxe prise sur le mon­tant du chiffre d’af­faire, et qui se­ra cal­cu­lé se­lon les fac­tures. Mais il y a la pra­tique des deux poids deux me­sures qui fa­vo­risent cer­tains, ce qui en­cou­rage par là même la cor­rup­tion. Il n’ya donc pas suf­fi­sam­ment de moyens de contrôle, afin d’as­su­rer la trans­pa­rence des cir­cuits d’im­por­ta­tion.

La lutte contre la contre­bande de­meure, se­lon plu­sieurs com­mer­çants, in­suf­fi­sante, voire un simple slo­gan se­lon d’autres, car le taux du com­merce pa­ral­lèle ne fait qu’aug­men­ter.

Il est né­ces­saire de li­mi­ter le mar­ché pa­ral­lèle et le rem­pla­cer par un mar­ché ré­gle­men­taire et trans­pa­rent. Les bois­sons al­coo­li­sées en Tu­ni­sie pro­viennent es­sen­tiel­le­ment du mar­ché clan­des­tin.

C’est la rai­son pour la­quelle par le dé­cret N° 1768 du 10 no­vembre 2016 et dans son ar­ticle 40 de la loi de fi­nances 2016 qui est en­tré en vi­gueur le 1er jan­vier, le gou­ver­ne­ment a dé­ci­dé de faire bais­ser la taxe sur la consom­ma­tion des al­cools forts , avec un ali­gne­ment sur les prix du mar­ché.

Ce­pen­dant cer­tains ont alors af­fir­mé que cette nou­velle me­sure risque d’en­cou­ra­ger les gens à consom­mer de l’al­cool fort qui a, en outre, un im­pact né­ga­tif sur la san­té et le mi­lieu so­cial. Ce­la sans par­ler des pro­duits de consom­ma­tion, qui sans contrôle portent at­teinte à toutes les dis­po­si­tions sur les me­sures sa­ni­taires.

Le meilleur moyen reste de mul­ti­plier les contrôles et de mieux sé­vir d’au­tant plus que la contre­bande pro­fite en outre à fi­nan­cer le ter­ro­risme.

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