L’ARP entre pro­jets de loi prio­ri­taires et pro­jets ajour­nés

Le Temps (Tunisia) - - La Une -

Plu­sieurs pro­jets de loi prio­ri­taires at­tendent l’ap­pro­ba­tion du Par­le­ment au cours de 3ème ses­sion par­le­men­taire qui dé­marre de­main. Deux réunions y sont pro­gram­mées; celle du bu­reau de l’as­sem­blée des re­pré­sen­tants du peuple (ARP) et celle des pré­si­dents des groupes par­le­men­taires. Dans l’après-mi­di, le Par­le­ment tien­dra une plé­nière consa­crée à l’ou­ver­ture de la nou­velle ses­sion par­le­men­taire, sui­vie de l’exa­men d’un pro­jet de loi or­ga­nique por­tant ap­pro­ba­tion de l’ac­cord de Pa­ris sur le cli­mat. Pour la nou­velle ses­sion par­le­men­taire, L’ARP au­ra à sta­tuer sur une cin­quan­taine de 50 pro­jets, n’ayant pas pu être adop­tés au cours des deux der­nières ses­sions par­le­men­taires, en plus de pro­jets pres­sants comme la loi des fi­nances com­plé­men­taire 2016 et le bud­get de l’etat 2017. A no­ter que les deux pro­jets sont li­mi­tés par des dé­lais consti­tu­tion­nels. Pour le pré­sident du groupe dé­mo­cra­tique Sa­lem La­byadh, des pro­jets tou­chant di­rec­te­ment l’in­té­rêt du ci­toyen à l’ins­tar de la gou­ver­nance lo­cale, la trans­pa­rence et la lutte contre la cor­rup­tion se­ront pro­po­sés. Il a ajou­té que son groupe par­le­men­taire plai­de­ra en fa­veur de non com­pa­ru­tion des ci­vils de­vant les tri­bu­naux mi­li­taires. De son cô­té, le pré­sident du groupe de l’union pa­trio­tique libre (UPL) a in­di­qué que deux ini­tia­tives lé­gis­la­tives à ca­rac­tère éco­no­mique se­ront pro­po­sées par le par­ti au cours de la pro­chaine ses­sion par­le­men­taire. Le dé­pu­té Ay­man Aloui (Front pol­pu­laire) a, pour sa part, in­di­qué que des pro­jets de loi sur la jeu­nesse, la lutte contre la cor­rup­tion et la re­cherche de nou­velles res­sources pour l’etat se­ront sug­gé­rés.

Il a rap­pe­lé qu’au cours des deux pré­cé­dentes ses­sions, le Front avait pré­sen­té une sé­rie de pro­po­si­tions re­la­tives, no­tam­ment, à l’au­dit de la dette et cri­mi­na­li­sa­tion de la nor­ma­li­sa­tion avec l’en­ti­té sio­niste. Au cours des deux pré­cé­dentes ses­sions de la lé­gis­la­ture 2014/2019, 128 pro­jets de loi ont été adop­tés (43 lors de la pre­mière ses­sion et 83 lors de la deuxième). A no­ter que deux pro­jets de loi ont été adop­tés au cours d’une ses­sion ex­cep­tion­nelle te­nue en sep­tembre der­nier.

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