Salariés à déclarer

01 : les manutentions manuelles de charges

02 : les postures pénibles (positions forcées des articulations)

03 : les vibrations mécaniques

04 : les agents chimiques dangereux

05 : les activités exercées en milieu hyperbare

06 : les températures extrêmes

07 : le bruit

08 : le travail de nuit

09 : le travail en équipes successives alternantes

10 : le travail répétitif (répétition d'un même geste, à une cadence contrainte avec un temps de cycle défini)

99 : annulation

Les salariés concernés sont ceux exposés à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur leur santé (voir § 11-3) (c. trav. art. L. 4161-1). L'exposition n'est prise en considération que si elle atteint ou dépasse un certain seuil (c. trav. art. D. 4161-2).

Lorsqu'un salarié est présent moins d'un an dans l'entreprise – mais au moins un mois –, l'employeur évalue l'exposition aux facteurs de risques :

- pour les salariés affectés à des postes permanents : en fonction des conditions habituelles de travail sur l'année, indépendamment d'éventuels creux ou pics d'exposition ;

- pour les salariés occupant des postes non permanents (ex. : saisonniers, salariés recrutés pour faire face à un besoin présentant un caractère exceptionnel au regard de l'activité de