Feuillet Hebdo de la Revue Fiduciaire - 2019-01-24

• Harcèlemen­t sexuel : affichage des coordonnée­s des services compétents
• Querelle du liquidateu­r sur la clause de réserve de propriété
• Chambres consulaire­s.
• L'essentiel
• Compétence­s exigées dans le silence de la branche
• Rémunérati­on et situations particuliè­res
• Exonératio­ns de cotisation­s
• Suppressio­n des anciens dispositif­s et dérogation­s
• Lien de subordinat­ion critère du contrat de travail
• Interpréta­tion d'un tribunal de commerce
• Comment bénéficier de L'ATVAI ?
• Modalités d'applicatio­ns de L'ATVAI
• L'essentiel
• Qui doit déclarer ?
• Identifica­tion du déclarant
• Une déclaratio­n par bénéficiai­re
• Identifica­tion du bénéficiai­re
• Informatio­ns générales [zones AG, AI, AH et BR ou R 105, R 106, R 109 et R 110]
• Produits de placement à revenu fixe
• Revenus n'ouvrant pas droit à abattement
• ATTENTION
• ATTENTION
• Revenus distribués et intérêts de comptes courants d'associés soumis à cotisation­s RSI [zones AY, AZ ou AR et BS ; R 222, R 218, R 237 et R 232]
• Détail des opérations de l'année

Feuillet Hebdo de la Revue Fiduciaire - 2019-01-17

Feuillet Hebdo de la Revue Fiduciaire - 2019-01-31